Publications

 

Me Michel Beauchamp est auteur de plusieurs articles et ouvrages de doctrine, voici la liste de ses publications.

Articles

  • La rédaction des procédures non-contentieuses, Ministère de la justice, 2003
  • L’administration tutélaire des parents, Carswell, mai 2001, Repères, vol 9, no 5
  • Les nouvelles procédures judiciaires non contentieuses devant notaire, Chambre des notaires du Québec, (1999) 2 C.p. du N. 4069
  • Les nouvelles procédures devant notaire, Revue du Conseil supérieur du Notariat, 2001,/6 numéro 227, p. 22
  • Les nouvelles compétences attribuées au notaire, Chambre des notaires, (1999) 2 C.p. du N. 324
  • Procédures devant notaire, Chambre des notaires, (2002) 2 C.p. du N. 65
  • Les procédures non contentieuses devant notaire, Carswell, avril 2000, Repères, vol 8, no 4 cité dans A. c. B. et Québec (curateur public) EYB 2006-113153
  • L’administration tutélaire de la parents(deuxième partie), Carswell, décembre 2001, Repères, vol 9, no 12 cité dans C. M. et Québec (Curateur public) Hon. Julien Lanctôt, C.c. St-Hyacinthe, 6 septembre 2007, 750-14-001777-078
  • Du conseil de tutelle à l’assemblée de parents, Carswell, novembre 2002, Repères, vol 10, no 11
  • Du conseil de tutelle à l’assemblée de parents(deuxième partie), Carswell, mai 2003, Repères, vol 11, no 5
  • Conseil de tutelle formé d’une seule personne : nouvelles décisions, Journal Entracte, Chambre des notaires du Québec, 15 août 2004, page 9
  • Commentaires sur l’affaire Kyprianou, Carswell, Repères, avril 2004, pages 221
  • Les nouvelles compétences attribuées au notaire, Formation continue du Barreau du Québec, vol. 146, page 53
  • La possibilité de constituer un conseil de tutelle formé d’une seule personne aussi disponible pour le parent survivant, Carswell, Repères, juillet 2004, pages 328
  • Le règlement d’une succession- Aspects pratiques- 2005
  • Le tuteur ad hoc, quoi quand comment? Carswell, Repères, décembre 2004
  • La capacité de tester des majeurs inaptes, Carswell, Repères, Juillet 2004
  • Le mandat d’inaptitude : crise d’identité? Cours de perfectionnement du notariat, Chambre des notaires du Québec, 2005 cité dans Québec (Curateur public) c. S. (D.) (Cour d’appel) REJB 2006-100415
  • Commentaire sur la décision L.(S.) Carswell, Repères, Août 2004
  • Commentaire sur la décision P. (L.), Carswell, Repères, Avril 2005
  • Commentaire sur la décision R. (R.) Carswell, Repères, Août 2005
  • La nomination d’un tuteur ad hoc, Journal L’Entracte, juillet 2005
  • La vente d’un bien appartenant à un incapable, Repères, Carswell, août 2006 cité dans A. et B. EYB 2007-114633
  • Les hauts et les bas d’une succession insolvable, Cours de perfectionnement du notariat, Chambre des notaires du Québec et les Éditions Yvon Blais inc., 2009 1 C.p. du N. 65 et ss.
  • Regard jurisprudentiel sur les testaments, Cours de perfectionnement du notariat, Chambre des notaires du Québec et les Éditions Yvon Blais inc., 2010 2 C.p. du N. 413 et ss.
  • L’assemblée de parents, d’alliés et d’amis, Cours de perfectionnement du notariat, Chambre des notaires du Québec et les Éditions Yvon Blais inc., 2011 1 C.p. du N. 187
  • La multiplication des rôles du notaire, Cours de perfectionnement du notariat, Chambre des notaires du Québec et les Éditions Yvon Blais inc., 2014

Monographies

  • Les procédures non contentieuses devant notaire, Collection bleue, série répertoire de droit, Édition Wilson & Lafleur 2004 avec G. Guay et B. Roy
  • Les régimes de protection du majeur, Répertoire de droit/Nouvelle série, Chambre des notaires 2007 avec Alain Roy
  • Les régimes de protection du majeur, Éditions Yvon Blais inc., 2008
  • La liquidation d’une succession insolvable, Éditions Yvon Blais inc., 2013
  • Tutelles et curatelles, Éditions Yvon Blais inc., à paraître 2014